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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur

Ce site appartient à la société Nova Mobilier, SARL au capital social de 40 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous l'identifiant RCS Lyon 512 804 663, SIRET 512 804 663 00021, TVA intracommunautaire FR63 512 804 663.

Gérante : Mme Camille Vernet.
Siège social : 34 quai Rambaud, 69002 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 61 08 44.
Email : [email protected].

2. Hébergement

L'hébergement est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, que l'on peut joindre au 1007.

3. Responsable de la publication

La publication du site relève de Mme Camille Vernet, en sa qualité de gérante de Nova Mobilier.

4. Droits sur les contenus

Les plans, photographies, textes et dessins de meubles publiés ici restent la propriété de Nova Mobilier. Les reprendre, les copier ou les diffuser sans accord écrit préalable n'est pas autorisé, au titre du Code de la propriété intellectuelle.

5. Droit applicable

Ces mentions relèvent du droit français. Faute d'accord amiable, tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.

6. Cadre professionnel

Nos meubles sont fabriqués en bois massif certifié PEFC. Nova Mobilier s'acquitte de l'éco-participation mobilier auprès de l'éco-organisme agréé, applique la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et le droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article L221-18 pour les ventes conclues à distance.